Mentions légales

QuizzBox Solutions

51 rue des Courtiaux
63000 Clermont-Ferrand
France

Tél. + 33 (0) 4 73 14 32 82
Fax. + 33 (0) 4 73 14 32 83

Numéro RCS : 801 398 504

Capital social : 338 923 euros

Responsable de publications

Jean-Marc Nermond - QuizzBox Solutions

Droit de propriété intellectuelle

Le site web, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de QuizzBox Solutions.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web de QuizzBox Solutions qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la société QuizzBox Solutions est producteur. Les marques de QuizzBox Solutions, ainsi que les logos figurants sur le site, sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, sauf accord préalable et écrit de QuizzBox Solutions.

Droit applicable

Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.